Les sukuk – Qu’est-ce que c’est ?

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Souvent appelé « obligation islamique », un sukuk est un certificat financier conforme à la charia (droit religieux islamique). Les sukuk reposent sur un concept de monétisation des actifs. Les structures des sukuk reposent sur des pools d’actifs. Le cash flow généré par un pool d’actif de référence étant distribué de manière régulière, cela peut s’assimiler au concept de paiement du coupon. Les sukuk constituent une alternative aux certificats d’investissement portant intérêt, ce dernier étant prohibé dans la loi islamique. La rémunération et les caractéristiques juridiques d’un sukuk sont similaires à celle d’une obligation traditionnelle. Les porteurs de sukuk ne prêtent pas d’argent à l’emprunteur mais financent une entreprise. Au lieu de parler de prêt et remboursement du principal, on parle de cession d’actifs aux porteurs de sukuk à l’émission c’est à dire les porteurs de sukuk versent aux emprunteurs le montant nominal du sukuk ; et de rachat de l’actif par l’emprunteur aux porteurs de sukuk à l’échéance c’est à dire l’emprunteur effectue un versement en faveur des porteurs de sukuk. Un sukuk n’est adossé à aucun actif.
Naissance des sukuk
Dès le Moyen-âge, les sukuk auraient été utilisés dans les sociétés musulmanes. Le terme sukuk désignait un certificat sur des biens ou des provisions alimentaires qui servaient de rémunération pour les fonctionnaires, lesquels étaient tenus de rembourser ces certificats en fonction de leur consommation quotidienne de biens ou de provisions alimentaires. Le sukuk est né en 1988 d’une décision du Conseil Islamique de Jurisprudence stipulant que « toute combinaison d’actifs peut être représentée sous la forme d’instruments financiers écrits qui peuvent être vendus au prix du marché à condition que la majorité des actifs composant le groupe d’actifs représentés par le sukuk soient des actifs fongibles ». Le tout premier sukuk souverain a été émis par la banque centrale du Bahreïn en 2001, la structure se chiffrait à 100 millions de dollars. Par la suite, des émissions beaucoup plus importantes ont été effectuées : par exemple en décembre 2012, la Banque Saudi Fransi a proposé sur le marché un sukuk de 506,6 millions dollars.
Comment expliquer leur succès
Le développement du marché des sukuk s’est fortement accéléré. Ils constituent une alternative fiable à la mobilisation de l’épargne et des placements des investisseurs islamiques. A cela s’ajoute leur caractère négociable, et leur cotation sur des plateformes boursières reconnues connue comme Nasdaq Dubaï.
En 2012, l’encours total des sukuk s’élevait à 226 milliards de dollars (source Bloomberg). A noter qu’il n’existe pas encore de sukuk en euros. Les émissions de sukuk en dollar ont ralenti depuis la crise financière de 2008, mais toujours en forte croissance. En 2012, les investisseurs institutionnels ont souscrit et intégré dans leur portefeuille 131 milliards de dollars de nouvelles émissions d’obligations islamiques. Ce marché des sukuks a cru de 52% avec une forte domination des émissions en provenance d’émetteurs domiciliés en Malaisie (74%), Arabie saoudite (8%), Émirats arabes unis (4,7%) et l’Indonésie (4,6%).
Cependant les investisseurs restent sceptiques
Les défauts enregistrés sur des sukuk renommés entre 2008 et 2009, la méconnaissance du fonctionnement des sukuk et le manque de standardisation dans l’industrie financière peuvent expliquer le scepticisme de certains investisseurs à l’égard de ces produits. Il faut également rappeler le contexte de crise financière mondiale de 2008 qui s’est répandu sur tous les marchés financiers y compris celui des sukuk.
Suite au défaut de sukuk émis par Nakheel et Golden Belt en 2009, dû à l’insolvabilité des émetteurs et non l’utilisation des sukuk, les conditions ont été durcies afin de protéger les intérêts des porteurs de sukuk. L’amélioration des structures existantes devrait permettre aux banquiers, juristes et investisseurs de mieux comprendre les structures de sukuk. Le manque de cadre juridique islamique régissant les émissions internationales de sukuk a également joué un rôle dans les incertitudes concernant les structures de sukuk. En cas de défaut d’un sukuk, les porteurs de sukuk sont soumis au droit séculier (en général anglais). Comme il s’agit de titres non garantis, il faut accorder de l’importance à la qualité de crédit de l’émetteur.

Fathia MANNAN

Sources
http://www.agenceecofin.com/bourses/
http://www.revue-banque.fr/banque-detail-assurance/article/les-sukuk-investissement-en-france
http://www.agefi.fr/fiche-etudes-wikifinance/la-crise-dope-le-marche-des-sukuk-dynamique-mais-fragmente-1483.html
http://www.next-finance.net/La-demande-de-Sukuk-est-encore
 
 

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